Mentions légales

I/ MENTIONS LEGALES

1 – Propriété du Site
Le présent site blog.re-so.net est la propriété de l’association RESO, association, dont le siège social est situé 120 rue Nollet 75017 PARIS.
Le responsable de la publication du Site Web est Eléonore De La Varde, en qualité de présidente de l’association RESO.

2 – Loi informatique, fichiers et libertés<br>
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à « webmaster arobase re-so.net » en précisant dans l’objet « Gestion des données personnelles de RE-SO.net » ou par courrier adressé à<br>M. le Webmaster de blog.re-so.net<br>16, rue des feuillants<br>86000 POITIERS.

3- Liens hypertextes<br>
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association RE-SO.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site www.re-so.net en tapant la commande HTML suivante :

<code><a href= »http://blog.re-so.net » target= »_blank »>RESO : Réformistes et Solidaires, le blog</a></code>

A partir du moment où le lien avec le site re-so.net a été créé, nous vous demandons :

* De nous avertir par mail (webmaster arobase re-so.net) ou courrier<br>
* D’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.<br>
* D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site blog.re-so.net ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

II/ CREDITS

Le site www.re-so.net est hébergé par [OVH->http://www.ovh.com].<br>
Il est servi par [APACHE->http://www.apache.org], conçu grâce à [Wordpress->http://www.wordpress.org], [PHP->http://www.phpfrance.org], [MySQL->http://www.mysql.org], [WANewsletter->http://www.phpcodeur.net/wascripts/wanewsletter/], [SYMPOLL->http://www.ralusp.net/sympoll/], logiciels libres sous license [GPL->http://www.gnu.org].

Les squelettes et autres codes de ce site sont libres de droits. Ils peuvent être obtenus sur simple demande à webmaster arobase re-so.net

III/ REPRODUCTION DE CONTENUS

Le contenu de ce site, lorsqu’il est la propriété de RE-SO ou de ses membres est placé sous la licence Creative Commons
Vous pouvez le reproduire librement à deux conditions:

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.

Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.
Dans sa volonté de diffusion du message politique, RE-SO vous encourage même à diffuser les informations trouvées sur ce site.
Cette reproduction ne saurait cependant être une reproduction totale du site ou même d’une rubrique.

Dans le cas d’une reproduction ou d’une diffusion, nous serions ravis d’entre être tenus informés. Vous pouvez le signaler à webmaster arobase re-so.net

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